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Marques déposées par monsieur PESENTI Yvan
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HECTOR DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HECTOR DELTA
M. PESENTI Yvan

Numéro de dépôt :
4010243
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
HECTOR DELTA de PESENTI Yvan

Présentation de la marque HECTOR DELTA

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur PESENTI Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HECTOR DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur PESENTI Yvan domicilié(e) 13 allée des Aulnes - 38640 - CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PESENTI Yvan domicilié(e) 13 allée des Aulnes - 38640 - CLAIX - France.

La marque HECTOR DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HECTOR DELTA est expirée depuis le 6 juin 2023.


M. PESENTI Yvan - 13 allée des Aulnes - 38640 - CLAIX - France


M. PESENTI Yvan - 13 allée des Aulnes - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 décembre 2013 - Retrait partiel n°613781 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Véhicules, à savoir véhicules à pédales.